Gérard Larcher

De: Gérard LARCHER
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Gérard LARCHER
Objet:
Bureau du sénat
Groupe:
Bureau du sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035721393(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gérard Larcher
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000025423395(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membre du conseil d'administration du domaine national de Chambord, comme personnalité compétente dans les domaines d'activité de l'établissement, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000025414311(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Gérard Larcher
ancien ministre, sénateur des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
JORFTEXT000000469541(source JORF)
charge
16 Octobre 200716/10/2007
De: Larcher (Gérard, Philippe, René)
ancien sénateur, ancien ministre ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Gérard Larcher
Objet:
ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes"
JORFTEXT000000629661(source JORF)
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gérard Larcher
Objet:
ministre délégué aux relations du travail
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux relations du travail"
JORFTEXT000000797801(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gérard Larcher
sénateur des Yvelines, maire de Rambouillet
Objet:
Art. 1er. - Le Conseil national du paysage
personnalités suivantes
Groupe:
Conseil national du paysage
JORFTEXT000000770476(source JORF)
composition
24 Mai 200124/05/2001
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Larcher (Gérard)
membre du conseil de la section Semences de lin et chanvre
Objet:
au Groupement interprofessionnel des semences, graines et plants
Remplace:M. Delannoy (Patrick)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000381444(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Désignés par le Sénat
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Larcher (Gérard)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000732729(source JORF)
nomination
01 Novembre 199401/11/1994
De: Gérard Larcher
sénateur des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la culture et de la francophonie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la culture et de la francophonie
JORFTEXT000000181768(source JORF)
charge
09 Avril 199409/04/1994
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
suppleant
JORFTEXT000000546399(source JORF)
nomination
11 Mars 199411/03/1994